Mentions Légales
Editeur du Site :
DAMIEN GUICHENEY
Numéro de SIRET : 800 776 536 00016
Responsable editorial : DAMIEN GUICHENEY
23 avenue de Marhum, 64100 Bayonne
Téléphone : 06 31 57 89 94
Email : actehypnose@gmail.com
Site Web : https://acteformation.fr/
Conception & Développement :
Tag Digital
Adresse : 30 allée de Tourny, 33000 Bordeaux
Site Web : https://tag-digital.fr
Hébergement :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site web : https://www.ovh.com/
Cookies :
Le site https://acteformation.fr/ peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le site https://acteformation.fr/, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ACTE FORMATION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site https://acteformation.fr/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Gestion des données personnelles :
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’ensemble des données collectées par le Site et leur finalité collecte peuvent être consultés à cette adresse :
